Mentions légales

logo

Les Petits Morpions

Adresse e-mail:
info@petitsmorpions.com
Service après-vente disponible par email du lundi au vendredi de 9h à 17h

Toute commande passée avant 12h00 (UTC+1) et disponible chez Les Petits Morpions partira dans les 24/48h du dépôt.

Conditions générales

Délais de livraison:

Nous ne sommes pas responsables des grèves de la Poste qui pourraient retarder la réception du colis.
Le délai final varie toujours en fonction de la Poste de chaque pays, en approximation comme telle:

• Luxembourg 3-4 jours après expédition
• France 3-4 jours ouvrables après expédition
• Belgique 3-4 jours ouvrables après expédition
• Suisse 3-4 jours ouvrables après expédition
• Europe: 4-5 jours ouvrables après expédition

Description des services fournis

Les Petits Morpions s’efforce de fournir sur le site www.petitsmorpions.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.petitsmorpions.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

“Les Petits Morpions” ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Une connexion sécurisée (SSL) protège vos données bancaires.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

“Les Petits Morpions” est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Les Petits Morpions.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Les Petits Morpions ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.petitsmorpions.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Les Petits Morpions ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.petitsmorpions.com.

Si la poste vient à perdre le colis préalablement envoyé par “Les Petits Morpions”, ce dernier ne sera en aucun cas responsable de la perte et aucun remboursement ne sera effectué.
En passant commande sur https://www.petitsmorpions.com vous vous engagez à fournir une adresse valide, reconnue et visible par la poste du pays et leurs employés. Si votre boite aux lettres ou adresse n’est pas conforme aux besoins de la poste pour trouver votre domicile et vous remettre le paquet,”Les Petits Morpions” n’en sera pas plus responsable.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions par mail) sont à la disposition des utilisateurs. “Les Petits Morpions” se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en Belgique, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, “Les Petits Morpions” se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion des données personnelles

A l’occasion de l’utilisation du site www.petitsmorpions.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.petitsmorpions.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause “Les Petits Morpions” ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.petitsmorpions.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.petitsmorpions.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.